Equinora se prépare pour de nouveaux marchés. La disponibilité et les prix locaux seront confirmés ultérieurement. Les produits physiques imprimés en 3D sont proposés uniquement en Allemagne.
Traduction du texte allemand. Aucune vérification juridique spécifique à chaque pays n’a été effectuée.
← Conditions généralesAccord au titre de l'article 28 du RGPD · Version 2026-09. La version allemande fait foi sur le plan juridique. Cette traduction ne fait partie du contrat de l'organisation qu'avec le texte allemand faisant foi.
entre l'organisation désignée dans l'offre (« responsable du traitement » ou « client ») et PrismaWorks, entreprise individuelle de Fabien Sombrofsky, Braune-Moor-Str. 1b, 49844 Bawinkel, Allemagne (« sous-traitant » ou « prestataire »).
Le sous-traitant traite des données personnelles pour le responsable du traitement lorsque Equinora est utilisé pour administrer le club, l'écurie, les membres, les clients de pension, les communications, les événements, les présences, le travail ou les finances. L'objet, le périmètre et la durée découlent du contrat de l'organisation, des fonctions commandées et du présent accord. Le traitement dure normalement pendant la licence, puis pendant la période convenue d'export et de suppression.
La finalité est la mise à disposition technique d'Equinora pour le compte du responsable du traitement. Les données peuvent comprendre les données de base et coordonnées, adhésions, rôles, contrats, demandes d'adhésion, réservations, tâches, communications, cours, listes d'attente, rôles d'entraide, présences, pointages QR, temps de travail, règles de rémunération, données préparatoires à la paie, affectations de chevaux et clients de pension, cotisations, factures, paiements, relances, écritures comptables, mandats SEPA et coordonnées bancaires, documents, images, notes, ainsi que données d'audit et de sécurité.
Les personnes concernées peuvent être les membres, candidats, clients de pension, propriétaires de chevaux, responsables légaux, membres du bureau, personnel, bénévoles, contacts, payeurs et autres utilisateurs. Le traitement des catégories particulières de données au titre de l'article 9 n'est pas une finalité habituelle. Elles ne peuvent être saisies que si cela est nécessaire, licite et prévu pour la fonction concernée.
Les données sont traitées uniquement sur instructions documentées, sauf obligation légale de traitement. Le contrat, le présent accord, les paramètres et actions des administrateurs autorisés ainsi que les instructions sous forme textuelle constituent des instructions documentées. Le sous-traitant informe le responsable du traitement s'il estime qu'une instruction est illicite et peut en suspendre l'exécution jusqu'à clarification.
Le responsable du traitement reste chargé de la licéité, de la transparence, de l'exactitude, des consentements et mandats ainsi que d'un système d'autorisations adapté. L'accès doit être limité aux personnes autorisées, la protection à deux facteurs activée selon le risque et les accès retirés rapidement lorsque les responsabilités prennent fin.
Le responsable du traitement donne une autorisation générale pour l'annexe 2. Les modifications importantes prévues sont normalement annoncées au moins 30 jours à l'avance. Il peut s'y opposer pour une raison objective de protection des données. Si aucune solution raisonnable n'est disponible, le service concerné peut être résilié. Les sous-traitants ultérieurs sont contractuellement soumis à une protection comparable, et le sous-traitant reste responsable de leur intervention.
Un traitement hors de l'EEE n'a lieu que conformément aux articles 44 et suivants du RGPD, par exemple sur la base d'une décision d'adéquation, des clauses contractuelles types de l'UE ou d'une dérogation applicable. Les indications régionales concernent les services principaux configurables ; l'authentification, le support, la sécurité ou les métadonnées peuvent être traités ailleurs selon les conditions des prestataires.
Le sous-traitant fournit les informations nécessaires pour démontrer le respect de ses obligations. Avec un préavis raisonnable, le responsable du traitement peut procéder à un audit annuel, et en cas de motif justifié à un audit supplémentaire, lui-même ou par un auditeur soumis à la confidentialité. Les audits doivent être proportionnés, protéger les autres clients et utiliser en priorité les éléments de preuve existants. Une charge supplémentaire disproportionnée peut être facturée après accord préalable.
Les données confiées sont rectifiées, supprimées ou soumises à restriction sur instruction documentée si le responsable du traitement ne peut pas le faire dans le service. Les exports disponibles peuvent être utilisés pendant la période de transition annoncée après la fin du contrat. Les données sont ensuite supprimées ou restituées, sauf obligation légale de conservation. Les sauvegardes sont écrasées selon leur cycle habituel et leur accès reste restreint jusque-là.
L'assistant d'aide général du portail et les suggestions de texte par IA sont actuellement désactivés ; aucune donnée n'est actuellement envoyée à DeepSeek. Toute réactivation ultérieure ou tout futur traitement par IA de données personnelles confiées nécessite une nouvelle analyse de confidentialité et, si nécessaire, un accord distinct, une instruction documentée et un cadre de prestataires et de transferts conforme aux articles 28 et 44 et suivants du RGPD.
L'article 82 du RGPD et le contrat de l'organisation s'appliquent. Le présent accord prévaut pour les questions de sous-traitance. Le droit impératif de la protection des données reste inchangé.
L'accord peut être conclu électroniquement ; l'offre, la confirmation de commande, l'identifiant de l'organisation, la version acceptée et l'horodatage peuvent servir de preuve. Les modifications des obligations au titre de l'article 28 sont convenues sous forme textuelle. Les annexes purement techniques peuvent être actualisées si la protection n'est pas réduite et si le responsable du traitement est informé.
Actuellement non utilisé : le service API de Hangzhou DeepSeek Artificial Intelligence Co., Ltd., Chine, est techniquement désactivé pour l'aide par IA et les suggestions générales de texte ; il ne reçoit actuellement aucune donnée. Les exigences de l'article 10 s'appliquent avant toute réactivation.