Equinora se prépare pour de nouveaux marchés. La disponibilité et les prix locaux seront confirmés ultérieurement. Les produits physiques imprimés en 3D sont proposés uniquement en Allemagne.
Traduction du texte allemand. Aucune vérification juridique spécifique à chaque pays n’a été effectuée.
← EquinoraLa version allemande fait foi sur le plan juridique. Cette version française est une traduction non contraignante.
Pour l'utilisation de l'application, du site web et du portail Equinora proposés par PrismaWorks, entreprise individuelle de Fabien Sombrofsky, Braune-Moor-Str. 1b, 49844 Bawinkel, Allemagne (« PrismaWorks », « Equinora » ou « nous »).
Ces conditions s'appliquent à l'application Equinora pour iOS et Android, au site equinora-app.de, au portail equinora-app.de/portal et aux services associés. Elles concernent les utilisateurs particuliers et les membres, ainsi que les clubs équestres, communautés d'écurie, écuries de pension commerciales et autres organisations (« organisations »).
La personne qui demande, commande ou administre une licence pour une organisation agit au nom de celle-ci et doit y être autorisée. Les conditions divergentes d'une organisation ne s'appliquent que si nous les avons expressément acceptées sous forme textuelle.
Equinora facilite l'organisation des clubs équestres, des écuries, des cours d'équitation et de la gestion privée des chevaux. Les fonctions peuvent comprendre la gestion des chevaux, les réservations, les événements, les actualités, les tâches, les informations d'alimentation et de santé, l'enregistrement GPS des sorties, la planification des sorties au pré et au paddock, les processus de travail et d'entraide, les récapitulatifs de coûts, les photos de justificatifs, les demandes de paiement partageables et les actions rapides par code QR ou NFC. Le périmètre exact dépend de la formule décrite dans l'application ou de l'offre individuelle.
Lorsqu'il est activé séparément, le portail propose des fonctions administratives et financières : gestion des membres, cotisations et factures, livre de caisse, rapprochement bancaire, relances, reçus de dons, fichiers SEPA, demandes d'adhésion en ligne, espace libre-service des membres et, pour les écuries, gestion des boxes, contrats et prestations. L'espace personnel « Mon espace » est distinct de l'espace d'administration.
Nous pouvons faire évoluer techniquement les fonctions dans le cadre convenu. Les droits légaux relatifs aux produits numériques et les conditions de modification prévues à l'article 13 restent inchangés.
Les fonctions liées à un compte nécessitent une inscription avec des informations exactes. Les identifiants doivent rester confidentiels et ne peuvent être transmis à des tiers. En cas de suspicion d'accès non autorisé, le mot de passe doit être modifié immédiatement et le support averti. Les comptes ne sont pas transférables.
Les mineurs ne peuvent utiliser Equinora qu'avec le consentement requis, le cas échéant, de leurs responsables légaux. Ils ne peuvent conclure de contrats payants qu'avec l'accord nécessaire de leurs représentants légaux. Seuls des adultes habilités à représenter l'organisation peuvent commander une licence pour celle-ci.
Le contrat d'utilisation gratuite est conclu lorsque le compte a été créé avec succès et que ces conditions ont été acceptées. La présentation des formules Premium et des offres pour organisations ne constitue pas une offre contractuelle ferme.
Les abonnements Premium privés sont achetés via le dialogue d'achat de l'App Store d'Apple ou de Google Play. Une demande d'organisation par l'application, le site ou par e-mail est d'abord sans engagement. Le contrat n'est conclu que par notre confirmation de commande expresse ou par une offre individuelle acceptée par l'organisation. Une facture envoyée uniquement comme demande de paiement ne remplace pas la confirmation de commande, sauf accord exprès dans l'offre.
Premium club et écurie sont accordés sous licence hors de l'application, sur facture. Selon l'offre, la durée est d'un ou deux ans, sans renouvellement automatique. L'activation intervient au moment indiqué dans l'offre, généralement après réception du paiement. Une nouvelle période peut être proposée avant l'expiration.
L'outil d'administration web est un supplément à commander séparément. Il nécessite généralement une licence Premium club ou écurie active et n'est activé que pour l'organisation nommée dans l'offre. Premium seul ne l'active pas, sauf mention expresse dans l'offre. Les réductions, essais et mois gratuits ne s'appliquent que selon les conditions de l'offre correspondante.
L'organisation décide des rôles et autorisations attribués. Elle doit vérifier régulièrement les accès et les adapter rapidement lors d'un départ ou d'un changement de responsabilités. Les mesures techniques, comme la protection à deux facteurs, ne remplacent pas cette responsabilité organisationnelle.
Le prix affiché dans le dialogue d'achat s'applique aux abonnements des boutiques. L'offre et la confirmation de commande s'appliquent aux licences des organisations. Les factures sont dues sans déduction dans le délai indiqué. Tous les prix affichés directement par nous sont des prix finaux ; aucune TVA n'est facturée ou indiquée en vertu du régime allemand des petites entreprises prévu au § 19 UStG.
Les modifications de prix des abonnements des boutiques ne concernent que les périodes de facturation futures et sont annoncées selon les règles de la boutique concernée. Les nouveaux prix des licences d'organisations ne s'appliquent qu'à une nouvelle durée convenue.
Les consommateurs disposent d'un droit légal de rétractation lorsque les conditions légales sont réunies. Les modalités, délais et formulaire type figurent dans notre information sur la rétractation. Pour les achats traités par une boutique d'applications, ses canaux de remboursement et d'assistance peuvent également être utilisés. Les droits impératifs des consommateurs ne sont pas limités.
Equinora n'est ni une banque ni un prestataire de services de paiement et n'exécute aucun paiement. L'organisation vérifie les fichiers SEPA et les transmet elle-même à sa banque. Les suggestions de rapprochement bancaire doivent être vérifiées avant comptabilisation.
Les liens de paiement partageables documentent seulement une demande de participation aux coûts et un statut tenu à jour par les utilisateurs. Le paiement se fait hors d'Equinora. Les prévisions de coûts sont calculées à partir des écritures existantes ; ce sont des aides à la planification non contraignantes, pas des conseils financiers.
Les factures, relances, écritures, reçus de dons et autres documents doivent être vérifiés sur les plans factuel, fiscal et juridique avant utilisation. L'organisation répond notamment des mentions des factures, de leur numérotation, des informations sur son statut d'organisme d'intérêt général et des obligations de conservation. Equinora ne fournit aucun conseil juridique, fiscal ou financier.
Les adhésions, pensions de chevaux ou résiliations enregistrées dans le portail documentent une procédure gérée par l'organisation. Equinora ne devient pas partie à la relation juridique entre l'organisation et un membre ou client de pension. La carte numérique de membre n'est pas une pièce d'identité officielle.
Sont notamment interdits les contenus illicites, insultants, menaçants, discriminatoires, pornographiques, frauduleux, contenant des logiciels malveillants ou portant atteinte aux droits de tiers. Pendant l'utilisation, vous nous accordez les droits non exclusifs techniquement nécessaires pour stocker, reproduire et rendre vos contenus accessibles dans Equinora aux destinataires que vous choisissez.
Les contenus peuvent être signalés dans l'application. Nous traitons les signalements rapidement, selon leur urgence. En cas de violation, nous pouvons supprimer des contenus, en restreindre la visibilité ou suspendre temporairement des comptes. Lorsque cela est possible juridiquement et opérationnellement, nous indiquons le motif et un moyen de nous contacter pour demander un réexamen.
Certaines fonctions, comme l'assistant d'aide ou les suggestions de texte, peuvent utiliser l'intelligence artificielle. Les résultats sont générés automatiquement et peuvent être incomplets ou erronés. Ils doivent être vérifiés avant utilisation et ne constituent pas des conseils juridiques, fiscaux, financiers ou professionnels. Les résultats de l'IA ne prennent pas de décisions contraignantes sur les adhésions ou paiements.
Les catégories particulières de données personnelles, identifiants de connexion et autres informations confidentielles ne doivent pas être saisis dans les champs libres des fonctions d'IA, sauf si la fonction le demande expressément. La politique de confidentialité fournit des informations complémentaires.
Nous visons une disponibilité élevée, sans garantir un accès ininterrompu. La maintenance, les mesures de sécurité, les défaillances de prestataires tiers et les événements indépendants de notre volonté peuvent entraîner des restrictions temporaires.
Pendant la période de fourniture concernée, nous proposons les mises à jour exigées par la loi, notamment de sécurité. Les utilisateurs doivent les installer dans un délai raisonnable dès lors qu'ils ont été informés de leur disponibilité et des conséquences d'une absence d'installation.
Au-delà du maintien de la conformité contractuelle, nous ne pouvons modifier les services numériques que pour un motif valable prévu dans ces conditions : notamment évolution de la loi, exigences de sécurité, règles des plateformes, risques d'utilisation abusive ou améliorations nécessaires de compatibilité et de performances. Ces modifications n'entraînent pas de frais supplémentaires. Nous informons clairement et en temps utile, sur un support durable, des changements ayant un effet négatif autre que mineur ; les droits légaux de résiliation, notamment selon le § 327r du Code civil allemand, restent inchangés.
Les consommateurs disposent des droits légaux applicables aux produits numériques défectueux. Ils peuvent notamment demander la mise en conformité et, lorsque les conditions légales sont réunies, résilier le contrat, obtenir une réduction de prix ou demander des dommages-intérêts. Les règles légales relatives à la charge de la preuve et aux mises à jour restent inchangées.
Notre responsabilité est illimitée en cas de faute intentionnelle ou lourde et d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé. En cas de négligence simple, nous ne répondons que de la violation d'une obligation contractuelle essentielle, dans la limite du préjudice prévisible et habituel pour ce contrat. La responsabilité prévue par le droit des produits, une garantie expresse, le droit de la protection des données et les autres dispositions impératives reste inchangée.
Les utilisateurs ou organisations qui fournissent des contenus ou informations professionnelles répondent de leur exactitude. Equinora ne remplace pas un examen ou traitement vétérinaire. Ces indications ne limitent pas les droits légaux relatifs au service numérique que nous devons fournir.
Les sorties GPS servent à la tenue de relevés personnels et ne sont pas un service de navigation, de suivi ou d'appel d'urgence. Les utilisateurs restent responsables du choix d'un itinéraire sûr, du respect des règles locales, d'une batterie suffisante et de l'arrêt de l'enregistrement. Les résumés automatiques d'entraînement, récapitulatifs de santé et prévisions de coûts reposent sur les données saisies et ne remplacent pas une vérification professionnelle.
Les informations sur le traitement des données personnelles figurent dans notre politique de confidentialité. Lorsque nous traitons des informations administratives et financières pour une organisation, celle-ci reste responsable du traitement et nous intervenons comme sous-traitant. L'accord de sous-traitance distinct s'applique. L'utilisation des fonctions du portail relevant de la sous-traitance nécessite la conclusion de cet accord.
L'utilisation gratuite peut prendre fin à tout moment par suppression du compte. Supprimer le compte ou désinstaller l'application ne résilie pas un abonnement acheté auprès d'Apple ou de Google. Il doit aussi être résilié dans la boutique concernée.
Les licences des organisations prennent fin à l'expiration de la durée convenue, et l'accès payant est alors désactivé. Pendant cette durée et durant une période de transition raisonnable, l'organisation peut utiliser les fonctions d'export disponibles. Les documents financiers soumis à une conservation légale peuvent rester stockés sous une forme à accès restreint après la fin du contrat ; les autres données confiées sont supprimées ou restituées conformément aux instructions, à l'accord de sous-traitance et à la politique de confidentialité.
Chaque partie peut résilier pour motif grave. Nous pouvons suspendre temporairement l'accès, notamment en cas de violation substantielle, de risque de sécurité, d'utilisation abusive ou de défaut de paiement. Lorsque l'urgence et l'objectif de protection le permettent, nous envoyons d'abord un avertissement et offrons la possibilité de remédier au problème. Les droits légaux au remboursement et aux dommages-intérêts restent inchangés.
Nous pouvons modifier ces conditions pour l'avenir lorsque l'évolution de la loi ou de la jurisprudence, des fonctions nouvelles ou modifiées, des exigences de sécurité ou des règles de plateforme le nécessite, sans déplacer de manière déraisonnable l'équilibre contractuel à votre détriment. Nous informons clairement sous forme textuelle avant l'entrée en vigueur de changements importants. Lorsqu'un nouveau consentement est nécessaire, nous le recueillons expressément ; le silence ne vaut pas consentement.
Le droit allemand s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Pour les consommateurs, ce choix ne prive pas des protections impératives du pays de résidence habituelle. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs. L'invalidité d'une disposition n'affecte pas les autres ; la règle légale s'applique à sa place.
La page personnelle d'une facture peut proposer PayPal ou un virement bancaire pour Premium Equinora d'un club ou d'une écurie et l'outil de gestion distinct. Le montant facturé, l'organisation désignée et la durée convenue qui y figurent font foi. Les paiements PayPal sont confirmés côté serveur ; les virements après vérification de leur réception sur notre compte professionnel. Les services sont activés uniquement après confirmation du paiement. PayPal est un paiement unique et ne crée pas d'abonnement PayPal récurrent automatique. Les abonnements privés restent auprès de la boutique d'applications concernée. Cette procédure ne concerne pas les cotisations ou les autres factures émises par un club à ses membres. Les droits légaux de rétractation et de remboursement restent inchangés.
Les administrateurs actifs inscrits des clubs et écuries peuvent commander sur le site une licence annuelle pour leur organisation approuvée. Le même compte Equinora fonctionne dans l'application. L'organisation, les services, le total, l'adresse de facturation, le fournisseur et la durée sont affichés avant la commande avec obligation de paiement. Une adresse e-mail vérifiée et l'autorisation de commander sont requises. Le bouton soumet une commande ferme ; l'accusé de réception et la facture seuls ne constituent pas une acceptation du contrat. L'acceptation intervient avec la confirmation d'activation après paiement confirmé. Le paiement est dû sous 14 jours. La licence dure un an sans renouvellement automatique ; le temps restant déjà payé est prolongé. L'outil de gestion est un complément distinct. Les commandes directes nécessitent initialement une adresse de facturation allemande et EUR. Les autres pays nécessitent un devis vérifié individuellement. Les factures ouvertes sont reprises, pas commandées à nouveau.